Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHROMATHERAPIE
M. Paicheur Pascal

Numéro de dépôt :
4016688
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/07/2023
CHROMATHERAPIE de Paicheur Pascal

Présentation de la marque CHROMATHERAPIE

Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur Paicheur Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHROMATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est monsieur Paicheur Pascal domicilié(e) 6 rue Georges Citerne - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83, avenue Foch - 75116 - PARIS - France.

La marque CHROMATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHROMATHERAPIE est expirée depuis le 1 juillet 2023.

Paicheur Pascal a également déposé les autres marques suivantes : IRATI PHARMA , CP PHARM , CARRE MINCEUR , MONOTWIST , (Marque figurative) , LABORATOIRES LARUNE , LABORATOIRES IRATI , MINCI PATCH


M. Paicheur Pascal - 6 rue Georges Citerne - 75015 - PARIS - France


M. SABATIER MARC - 83, avenue Foch - 75116 - PARIS - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683788 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23

Cosmétiques ; cosmétiques et préparations de soins personnels ; crèmes pour la peau et le corps à usage cosmétique ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique ; poudres corporelles ; préparations cosmétiques de soin et de traitement pour la peau ; poudres, gels, lotions, laits et crèmes pour le visage, les mains et le corps à usage cosmétique ;

Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine ; mélanges pour boissons en poudre aromatisés aux fruits en tant que compléments alimentaires.