Déposée le 1 juillet 2013 par monsieur Paicheur Pascal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « CHROMATHERAPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-30 du 26 juillet 2013.
Le déposant est monsieur Paicheur Pascal domicilié(e) 6 rue Georges Citerne - 75015 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SABATIER MARC domicilié(e) 83, avenue Foch - 75116 - PARIS - France.
La marque CHROMATHERAPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4016688.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Paicheur Pascal - 6 rue Georges Citerne - 75015 - PARIS - France
M. SABATIER MARC - 83, avenue Foch - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30
Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17
Inscription le 23 septembre 2016 - Rejet partiel n°683788 - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-09-23
Cosmétiques ; cosmétiques et préparations de soins personnels ; crèmes pour la peau et le corps à usage cosmétique ; savons ; parfumerie ; huiles essentielles ; lotions à usage cosmétique ; poudres corporelles ; préparations cosmétiques de soin et de traitement pour la peau ; poudres, gels, lotions, laits et crèmes pour le visage, les mains et le corps à usage cosmétique ;
Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ; compléments alimentaires ; compléments alimentaires pour l'alimentation humaine ; mélanges pour boissons en poudre aromatisés aux fruits en tant que compléments alimentaires.
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