Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITALAQUA
PAGVA INTERNATIONAL

Numéro de dépôt :
3094146
Date de dépôt :
28/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2011

Présentation de la marque VITALAQUA

Déposée le 28 mars 2001 par la société PAGVA INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VITALAQUA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-20 du 18 mai 2001.

Le déposant est la société PAGVA INTERNATIONAL domicilié(e) Centre d'Affaires Californie II, 97232 LAMENTIN (martinique) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 398 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGVA - France.

La marque VITALAQUA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3094146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITALAQUA est expirée depuis le 28 mars 2011.

PAGVA INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : H.A.D.M. (Hospitalisation à Domicile Martinique)


PAGVA INTERNATIONAL - Centre d'Affaires Californie II, 97232 LAMENTIN (martinique) - France - SIREN 345398879


PAGVA - France


Inscription le 11 avril 2002 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°344439 - Publication au BOPI 2002-04-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-41

Publication - Publication le 18 mai 2001 au BOPI 2001-20

Préparation liquide non alcoolisée à base d'eau, enrichie en vitamines, minéraux, oligoéléments, fibres à usage de boisson.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.