Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE
PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2

Numéro de dépôt :
3256433
Date de dépôt :
03/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2013
H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE de PAGVA INTERNATIONAL Centre d\'Affaires californie 2

Présentation de la marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE

Déposée le 3 novembre 2003 par la société PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.

Le déposant est la société PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 domicilié(e) Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 398 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGVA Centre d'Affaires Californie 2 domicilié(e) Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France.

La marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256433.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE est expirée depuis le 3 novembre 2013.

PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 a également déposé les autres marques suivantes : H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane) , H.A.D.K. (Hospitalisation à Domicile Karukera)


PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 - Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France - SIREN 345398879


PAGVA Centre d'Affaires Californie 2 - Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16

Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51

Hospitalisation à domicile.