H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE
Présentation de la marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE
Déposée le 3 novembre 2003 par la société PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-51 du 19 décembre 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3256433.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE est expirée depuis le 3 novembre 2013.
PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires californie 2 a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 19 déc. 2003 au BOPI 2003-51