Marque enregistrée - Marque en non vigueur

H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane)
PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires Californie 2

Numéro de dépôt :
3247244
Date de dépôt :
19/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2013
H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane) de PAGVA INTERNATIONAL Centre d\'Affaires Californie 2

Présentation de la marque H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane)

Déposée le 19 septembre 2003 par la société PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires Californie 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-44 du 31 octobre 2003.

Le déposant est la société PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires Californie 2 domicilié(e) Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 398 879 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGVA Centre d'Affaires Californie 2 domicilié(e) Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France.

La marque H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3247244.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque H.A.D.G. (Hospitalisation à Domicile Guyane) est expirée depuis le 19 septembre 2013.

PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires Californie 2 a également déposé les autres marques suivantes : H HADM HOSPITALISATION A DOMICILE MARTINIQUE , H.A.D.K. (Hospitalisation à Domicile Karukera)


PAGVA INTERNATIONAL Centre d'Affaires Californie 2 - Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France - SIREN 345398879


PAGVA Centre d'Affaires Californie 2 - Entrée Amandine,97232 Le Lamentin,MARTINIQUE - 97232 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Publication - Publication le 31 oct. 2003 au BOPI 2003-44

Hospitalisation à domicile.