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Marques déposées par Pagny Franck
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FactEvo
Marque expirée - Marque en non vigueur

FactEvo
Pagny Franck

Numéro de dépôt :
3721735
Date de dépôt :
16/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2020
FactEvo de Pagny Franck

Présentation de la marque FactEvo

Déposée le 16 mars 2010 par Pagny Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FactEvo »

Le déposant est Pagny Franck domicilié(e) 1 VAUZELLE - 69640 - COGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNY FRANCK domicilié(e) 1 VAUZELLE - 69640 - COGNY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FactEvo est expirée depuis le 16 mars 2020.


Pagny Franck - 1 VAUZELLE - 69640 - COGNY - France


PAGNY FRANCK - 1 VAUZELLE - 69640 - COGNY - France


Publication - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Inscription le 29 novembre 2010 - Retrait partiel n°536797 - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-11-29

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