Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUT TABOO
PAGNY DAVID JOHN ANDRE

Numéro de dépôt :
3169022
Date de dépôt :
13/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
13/06/2012
OUT TABOO de PAGNY DAVID JOHN ANDRE

Présentation de la marque OUT TABOO

Déposée le 13 juin 2002 par PAGNY DAVID JOHN ANDRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « OUT TABOO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est PAGNY DAVID JOHN ANDRE domicilié(e) 45 RUE ABEL FERRY,88000 EPINAL - 88000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNY DAVID domicilié(e) 45 RUE ABEL FERRY,88000 EPINAL - 88000 - France.

La marque OUT TABOO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUT TABOO est expirée depuis le 13 juin 2012.


PAGNY DAVID JOHN ANDRE - 45 RUE ABEL FERRY,88000 EPINAL - 88000 - France


PAGNY DAVID - 45 RUE ABEL FERRY,88000 EPINAL - 88000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) Vêtements, chapellerie Télécommunications. Transmissions d'information par les réseaux informatiques mondiaux type Internet, messagerie électronique Services de restauration (alimentation) et de brasserie hôtellerie

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.