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Marques déposées par la société PAGNON Jules
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dp Domaine Pagnon
Marque expirée - Marque en non vigueur

dp Domaine Pagnon
PAGNON Jules

Numéro de dépôt :
3464290
Date de dépôt :
22/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
22/11/2016
dp Domaine Pagnon de PAGNON Jules

Présentation de la marque dp Domaine Pagnon

Déposée le 22 novembre 2006 par la société PAGNON Jules auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « dp Domaine Pagnon »

Le déposant est la société PAGNON Jules domicilié(e) 3 Rue du Roussillon,66440 TOREILLES - 66440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 679 750 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Domaine pagnon domicilié(e) 3 Rue du Roussillon,66440 TOREILLES - 66440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque dp Domaine Pagnon est expirée depuis le 22 novembre 2016.


PAGNON Jules - 3 Rue du Roussillon,66440 TOREILLES - 66440 - France - SIREN 334679750


Domaine pagnon - 3 Rue du Roussillon,66440 TOREILLES - 66440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Produits agricoles et horticoles ni préparés ni transformés fleurs naturelles ; malt ; fruits et légumes frais ; semences plantes et fleurs naturelles ; malt. Vinasse résidu de vinification ; vigne (pieds de). ;

Boissons de fruits ; jus de fruits ; sirops ; autres préparations pour faire des boissons ; apéritifs sans alcool ; alcool (extraits de fruits sans) extraits de fruits sans alcool jus végétaux boissons liqueurs (préparations pour faire des) nectars de fruits raisin (moût de). ;

Boissons alcooliques (à l'exception des vins), cidres, digestifs (alcools et liqueurs), vins de pays et d'appellation d'origine, spiritueux ; extraits ou essences alcooliques, apéritifs, boissons alcooliques contenant des fruits (à l'exception des vins), boissons distillées cocktails (à l'exception des vins), extraits de fruits avec alcool, kirsch, piquette, poiré spiritueux.