Marque expirée - Marque en non vigueur
BATH RAVALEMENT
Numéro de dépôt :
3405291
Date de dépôt :
24/01/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
24/01/2016
Présentation de la marque BATH RAVALEMENT
Déposée le 24 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAGNOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « BATH RAVALEMENT »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATH RAVALEMENT est expirée depuis le 24 janvier 2016.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09