Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU PAGNAC
PAGNAC Jean

Numéro de dépôt :
93464255
Date de dépôt :
06/04/1993
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
06/04/2003

Présentation de la marque CHATEAU PAGNAC

Déposée le 6 avril 1993 par PAGNAC Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU PAGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est PAGNAC Jean, domicilié(e) "La Glaye", 33330 SAINT-PEY-D'ARMENS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNAC Jean - France.

La marque CHATEAU PAGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464255.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU PAGNAC est expirée depuis le 6 avril 2003.


PAGNAC Jean - "La Glaye", 33330 SAINT-PEY-D'ARMENS - France


PAGNAC Jean - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Vin d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée : CHATEAU PAGNAC