Marque expirée - Marque en non vigueur

Bionao
PAGNAC André

Numéro de dépôt :
3664908
Date de dépôt :
18/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2019
Bionao de PAGNAC André

Présentation de la marque Bionao

Déposée le 18 juillet 2009 par PAGNAC André auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bionao »

Le déposant est PAGNAC André domicilié(e) Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGNAC André domicilié(e) Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bionao est expirée depuis le 18 juillet 2019.


PAGNAC André - Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France


PAGNAC André - Cassaret - 31420 - AURIGNAC - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ; herbes médicinales ; tisanes ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de messagerie électronique ;

Production d'énergie.