Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CONFITUBE
PAGLIERI Arnaud
WILLIOT Pierre

Numéro de dépôt :
92438336
Date de dépôt :
20/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CONFITUBE

Déposée le 20 octobre 1992 par PAGLIERI Arnaud et WILLIOT Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFITUBE »

Les déposants sont PAGLIERI Arnaud, domicilié(e) Chemin Jean Jullien, 92410 VILLE D'AVRAY - France et WILLIOT Pierre, domicilié(e) Moulin de la Chesnay, 78113 CONDE SUR VESGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC SCHIEPAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05


PAGLIERI Arnaud - Chemin Jean Jullien, 92410 VILLE D'AVRAY - France

WILLIOT Pierre - Moulin de la Chesnay, 78113 CONDE SUR VESGRE - France


MARC SCHIEPAN - France


Inscription le 26 septembre 2000 - Rejet total n°308221 - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 2000-09-26

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.