Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
OSEN
Numéro de dépôt :
3546524
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque OSEN
Déposée le 26 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) PAGINOVE, Jean-Michel THIERION, Jean-Pierre ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSEN »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAGINOVE a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474910 - Publication au BOPI 2008-06-03
Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05