Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OSEN
PAGINOVE SA
Jean-Michel THIERION
Jean-Pierre ARNAUD

Numéro de dépôt :
3546524
Date de dépôt :
26/12/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OSEN de PAGINOVE

Présentation de la marque OSEN

Déposée le 26 décembre 2007 par la Société Anonyme (SA) PAGINOVE, Jean-Michel THIERION, Jean-Pierre ARNAUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSEN »

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) PAGINOVE domicilié(e) 78 RUE GAMBETTA,51100 REIMS - 51100 - France, Jean-Michel THIERION domicilié(e) 18 rue des Moulins,51100 REIMS - 51100 - France, Jean-Pierre ARNAUD domicilié(e) 27 rue des Tilleuls,51390 SAINT EUPHRAISE ET CLAIRIZET - 51390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel THIERION domicilié(e) 18 rue des Moulins,51100 REIMS - 51100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

PAGINOVE a également déposé les autres marques suivantes : MOTEUR DE COMMUNICATION


PAGINOVE SA - 78 RUE GAMBETTA,51100 REIMS - 51100 - France

Jean-Michel THIERION - 18 rue des Moulins,51100 REIMS - 51100 - France

Jean-Pierre ARNAUD - 27 rue des Tilleuls,51390 SAINT EUPHRAISE ET CLAIRIZET - 51390 - France - SIREN 3


Jean-Michel THIERION - 18 rue des Moulins,51100 REIMS - 51100 - France


Inscription le 3 juin 2008 - Rejet total n°474910 - Publication au BOPI 2008-06-03

Publication - Publication le 1 févr. 2008 au BOPI 2008-05

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; programmation pour ordinateur ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.