Déposée le 15 janvier 2004 par Paget Marie et la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETIS COSMETICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « AMETIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-08 du 20 février 2004.
Les déposants sont Paget Marie domicilié(e) 162 rue Jean-Moulin - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) AMETIS COSMETICS domicilié(e) 27 rue de la Villette - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
La marque AMETIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3267708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AMETIS est expirée depuis le 15 janvier 2024.
Paget Marie - 162 rue Jean-Moulin - 38490 - SAINT ANDRE LE GAZ - France
AMETIS COSMETICS, SAS - 27 rue de la Villette - 69003 - LYON - France - SIREN 4
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-25
Inscription le 28 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°425112 - Publication au BOPI 2005-12-28
Inscription le 22 décembre 2005 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°424862 - Publication au BOPI 2005-12-22
Publication - Publication le 20 févr. 2004 au BOPI 2004-08
Inscription le 21 décembre 2010 - Concession de licence n°538115 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-21
Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2013 n°2543478 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-10-31
Errata sur les renouvellements - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19
Renouvellement avec limitation le 16 décembre 2013 n°2546459 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2013-12-16
Cosmétiques. Joaillerie bijouterie. Vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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