Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRACAST
Société dite: PAGET INDUSTRIES LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1567024
Date de dépôt :
15/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/09/1997

Présentation de la marque TERRACAST

Déposée le 15 septembre 1987 par la société étrangère PAGET INDUSTRIES LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRACAST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère PAGET INDUSTRIES LIMITED domicilié(e) Longbeck Works, Marske, Redcar, Cleveland ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque TERRACAST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRACAST est expirée depuis le 15 septembre 1997.


Société dite: PAGET INDUSTRIES LIMITED Société de droit britannique - Longbeck Works, Marske, Redcar, Cleveland ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


LE CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Pots de plantage constitués par des récipients en matériaux plastiques moulés pour l'horticulture