Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUES COMMERÇANTES
PAGESJAUNES, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3030307
Date de dépôt :
25/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2020

Présentation de la marque RUES COMMERÇANTES

Déposée le 25 mai 2000 par la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RUES COMMERÇANTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-26 du 30 juin 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES domicilié(e) 7 avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 212 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Bertrand POTOT domicilié(e) 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France.

La marque RUES COMMERÇANTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3030307.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RUES COMMERÇANTES est expirée depuis le 25 mai 2020.

PAGESJAUNES a également déposé les autres marques suivantes : TOTALIMAGE , PLANRESTO , (Marque figurative) , ANNUAIRE UNIVERSEL , RENCONTRES DE LA PROXIMITÉ , LA CLE DES MARQUES , LE MEILLEUR NUMÉRO POUR TROUVER LE BON NUMÉRO , URBANTRACK , KAP'Stages , PAP LES PAGES PRO


PAGESJAUNES, Société Anonyme - 7 avenue de la Cristallerie - 92317 - SEVRES Cedex - France - SIREN 444212955


DS AVOCATS, Bertrand POTOT - 46 rue de Bassano - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Inscription le 10 avril 2001 - Changement de dénomination n°320919 - Publication au BOPI 2001-04-10

Inscription le 6 juillet 2005 - Changement de dénomination n°417113 - Publication au BOPI 2005-07-06

Inscription le 6 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°417112 - Publication au BOPI 2005-07-06

Publication - Publication le 30 juin 2000 au BOPI 2000-26

Renouvellement sans limitation le 16 février 2010 n°2431390 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-16

Supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques ; cédéroms ; disques compacts, disques compacts interactifs, disques compacts à mémoire morte, disques optiques, disques vidéo numériques ; logiciels ; publication électronique (téléchargeable). Produits de l'imprimerie ; annuaires ; guides. Télécommunications, télécommunications multimédia, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission d'informations par voie télématique accessibles par codes ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; visualisation d'informations à partir d'une banque de données à savoir consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données stockées sur ordinateur ; communication électronique et par ordinateurs ; services d'échanges électroniques de données ; services intéractifs de communication par des réseaux nationaux et transnationaux. Publication électronique de livres, de périodiques, de guides, d'annuaires en ligne ; exploitation de publication électronique en ligne non téléchargeable.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.