Marque renouvelée - Marque en vigueur

ATS atonservice institute
PAGESJAUNES, Société anonyme

Numéro de dépôt :
3514404
Date de dépôt :
18/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/07/2027
ATS atonservice institute de PAGESJAUNES

Présentation de la marque ATS atonservice institute

Déposée le 18 juillet 2007 par la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ATS atonservice institute » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGESJAUNES domicilié(e) 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 212 955 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand domicilié(e) 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France.

La marque ATS atonservice institute a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATS atonservice institute arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.

PAGESJAUNES a également déposé les autres marques suivantes : TOTALIMAGE , PLANRESTO , (Marque figurative) , ANNUAIRE UNIVERSEL , RENCONTRES DE LA PROXIMITÉ , LA CLE DES MARQUES , LE MEILLEUR NUMÉRO POUR TROUVER LE BON NUMÉRO , URBANTRACK , KAP'Stages , PAP LES PAGES PRO


PAGESJAUNES, Société anonyme - 204 Rond-Point du Pont de Sèvres - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 444212955


DS AVOCATS, M. POTOT Bertrand - 6 rue Duret - 75116 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-51

Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34

Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°495487 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 14 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511857 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-12-14

Renouvellement sans limitation le 28 juillet 2017 n°2655943 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-28

Appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs, appareils et instruments audiovisuels, de télécommunications, télématiques ; films (pellicules) impressionnés, cassettes audio et vidéo, bandes (rubans) magnétiques et bandes vidéo, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, logiciels, lunettes (optique).

Produits en papier et en carton, à savoir cahiers, albums, chemises pour documents, produits de l'imprimerie, livres, journaux, magazines, périodiques et revues ; photographies, supports pour photographies en papier et en carton ; produits de papeterie et de correspondance tels que papier à lettre et enveloppes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie, clichés ; stylos, blocs notes, sous mains, cartes de visite, porte-chéquiers, cartes postales, affiches ; affichettes.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité, agences de publicité ; gestion des affaires commerciales ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; distribution de prospectus, d'échantillons, location de matériel publicitaire ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; informations statistiques, comptabilité, reproduction de documents ; bureaux de placement ; diffusion d'annonces publicitaires ; transcription de communications ; étude et recherche de marché ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; publicité télévisée et radiophonique ; sondage d'opinion ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; gérance administrative de lieux d'exposition.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, télhoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites, télévision numérique terrestre ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications (transmissions) de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Education, formation, divertissement ; divertissements radiophoniques et par télévision ; activités sportives et culturelles ; jeux et divertissements télévisés interactifs ; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo ; prêt de livres ; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions de télévision, d'émissions musicales ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; agences pour artistes ; location de films et d'enregistrements phonographiques ; location d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services d'artistes de spectacles ; réservation de places pour des spectacles ; services de représentations de spectacles musicaux ; services de studios d'enregistrement ; services d'orchestre et de music-hall ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; rédaction de scénarios.

Programmation pour ordinateurs ; élaboration (conception) de logiciels ; services juridiques ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; installation et mise à jour de logiciels.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.