Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEENEY
PAGES S.A.

Numéro de dépôt :
92427580
Date de dépôt :
16/07/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/07/2002

Présentation de la marque SWEENEY

Déposée le 16 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SWEENEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-30 du 4 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES domicilié(e) Route des Estreys, ESPALY ST MARCEL, 43000 LE PUY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque SWEENEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92427580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEENEY est expirée depuis le 16 juillet 2002.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES S.A. - Route des Estreys, ESPALY ST MARCEL, 43000 LE PUY - France - SIREN 341594034


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-47

Publication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30

Infusions médicinales.Infusions non médicinales

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.