Déposée le 15 avril 2005 par la Société Anonyme (SA) PAGES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE),
la marque française « PLANT'ELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-20 du 20 mai 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES domicilié(e) LES ESTREYS, BP 36 ESPALY SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGES SA domicilié(e) LES ESTREYS, BP 36 ESPALY SAINT MARCEL - France.
La marque PLANT'ELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3353321.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAGES SA - LES ESTREYS, BP 36 ESPALY SAINT MARCEL - France - SIREN 341594034
PAGES SA - LES ESTREYS, BP 36 ESPALY SAINT MARCEL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-37
Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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