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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES
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MOMENT CALME
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOMENT CALME
PAGES Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3621255
Date de dépôt :
07/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
07/01/2019
MOMENT CALME de PAGES

Présentation de la marque MOMENT CALME

Déposée le 7 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MOMENT CALME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES domicilié(e) route des Estreys ESPALY ST MARCEL,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOMENT CALME est expirée depuis le 7 janvier 2019.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES Société par Actions Simplifiée - route des Estreys ESPALY ST MARCEL,43000 LE PUY-EN-VELAY - 43000 - France - SIREN 341594034


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Infusions médicinales.

Thé, infusions non médicinales.