Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON D'INFUSIONS
PAGES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4076395
Date de dépôt :
17/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2024
MAISON D\'INFUSIONS de PAGES

Présentation de la marque MAISON D'INFUSIONS

Déposée par voie électronique le 17 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON D'INFUSIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-15 du 11 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES domicilié(e) Route des Estreys, ESPALY SAINT MARCEL - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque MAISON D'INFUSIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4076395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON D'INFUSIONS est expirée depuis le 17 mars 2024.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES, Société par Actions Simplifiée - Route des Estreys, ESPALY SAINT MARCEL - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France - SIREN 341594034


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28

Infusions médicinales ;

Thé, infusions non médicinales.