Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES BELLES FRUITEES
Numéro de dépôt :
1343417
Date de dépôt :
17/02/1986
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/02/1996
Présentation de la marque LES BELLES FRUITEES
Déposée le 17 février 1986 par la Société Anonyme (SA) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES BELLES FRUITEES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES BELLES FRUITEES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1343417.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAGES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 17 décembre 1992 - Transmission de propriété n°152999 - Publication au BOPI 1992-12-17