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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES
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LA FORME EN BIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA FORME EN BIO
PAGES, SAS

Numéro de dépôt :
3090891
Date de dépôt :
20/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/03/2021

Présentation de la marque LA FORME EN BIO

Déposée le 20 mars 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FORME EN BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-17 du 27 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES domicilié(e) Route des Estreys - 43000 - ESPALY SAINT MARCEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELARL d'Avocats “ JURICITE ” domicilié(e) 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque LA FORME EN BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3090891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA FORME EN BIO est expirée depuis le 20 mars 2021.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES, SAS - Route des Estreys - 43000 - ESPALY SAINT MARCEL - France - SIREN 341594034


SELARL d'Avocats “ JURICITE ” - 39 Place du Breuil - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2010 n°2455610 - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2010-11-19

Thé. Infusions non médicinales. Boissons diététiques à base de céréales. Boissons diététiques à base de plantes. Boissons diététiques à base de fruits Infusions médicales. Tisanes. Thés médicaux. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.