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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PAGES
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COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea
PAGES SA

Numéro de dépôt :
3315915
Date de dépôt :
01/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
01/10/2014
COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea de PAGES

Présentation de la marque COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea

Déposée le 1 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-45 du 5 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES domicilié(e) Les Estroys, BP 36 Espaly Saint Marcel - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGES SA domicilié(e) Les Estrays, BP 36 Espaly Saint Marcel - France.

La marque COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE ÉQUITABLE Solidary Tea est expirée depuis le 1 octobre 2014.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES SA - Les Estroys, BP 36 Espaly Saint Marcel - France - SIREN 341594034


PAGES SA - Les Estrays, BP 36 Espaly Saint Marcel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-10

Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matériel pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café de chocolat ou de thé.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.