Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE DES PLANTES A INFUSION
PAGES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4133308
Date de dépôt :
03/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
03/11/2024
CITE DES PLANTES A INFUSION de PAGES

Présentation de la marque CITE DES PLANTES A INFUSION

Déposée le 3 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CITE DES PLANTES A INFUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES domicilié(e) Route des Estreys, Espaly Saint Marcel - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pages, Mme Mohr Sabine domicilié(e) Route des Estreys, Espaly Saint Marcel - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France.

La marque CITE DES PLANTES A INFUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133308.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE DES PLANTES A INFUSION arrivera à expiration en date du 3 novembre 2024.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES, Société par Actions Simplifiée - Route des Estreys, Espaly Saint Marcel - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France - SIREN 341594034


Pages, Mme Mohr Sabine - Route des Estreys, Espaly Saint Marcel - 43000 - LE PUY-EN-VELAY - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Infusions médicinales ;

Thé, infusions non médicinales.