Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CALMANE
PAGES S.A.

Numéro de dépôt :
1299701
Date de dépôt :
19/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2005

Présentation de la marque CALMANE

Déposée le 19 février 1985 par la Société Anonyme (SA) PAGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CALMANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES domicilié(e) Route des Estreys ESPALY ST MARCEL, 43000 LE PUY (dossier no 2039025) - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 594 034 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2039025) - France.

La marque CALMANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1299701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CALMANE est expirée depuis le 19 février 2005.

PAGES a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , BINEUSE MECANIQUE SEGAP , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE


PAGES S.A. - Route des Estreys ESPALY ST MARCEL, 43000 LE PUY (dossier no 2039025) - France - SIREN 341594034


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - (dossier no 2039025) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1994 n°2039025 - Publication au BOPI 1994-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 22 septembre 1994 - Transmission de propriété n°176529 - Publication au BOPI 1994-09-22

Infusions (à l'exclusion de celles de café, de café décaféïné, de chicorée, de malt et de succédanés de café). Bonbons et pastilles.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.