BINEUSE MECANIQUE SEGAP

PAGÈS, SAS

Présentation de la marque BINEUSE MECANIQUE SEGAP

Déposée le 12 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGÈS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BINEUSE MECANIQUE SEGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-13 du 31 mars 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGÈS domicilié(e) 201 AV BLAISE PASCAL - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 357 207 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGÈS, SAS, M. PAGÈS Gérard domicilié(e) 201 AVENUE Blaise PASCAL - 34170 - CASTELNAU-LE-LEZ - France.

La marque BINEUSE MECANIQUE SEGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINEUSE MECANIQUE SEGAP arrivera à expiration en date du 12 mars 2027.

PAGÈS a également déposé les autres marques suivantes : KINSLEY , LES BELLES FRUITEES , PAGES , INGLETON , CHA LING – La Colline du Thé , SUCANDIET , PLANTES CULTIVEES SANS PESTICIDES , SUCANDIETTE , SUCANDETTE , CP