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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE
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SANSAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SANSAL
PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92419642
Date de dépôt :
18/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/05/2022

Présentation de la marque SANSAL

Déposée le 18 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SANSAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE domicilié(e) Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy - 43700 - SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 821 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SANSAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SANSAL est expirée depuis le 18 mai 2022.

PAGES VEDRENNE a également déposé les autres marques suivantes : LUDIVINE , CREATIVE SPIRITS , PAGES VV VERVEINE VELAY , , SECRETS DE VERGER , PRUNELLE DU VELAY BONNET , LIQUEURS VEDRENNE , J. BOULAY , LE BIRLOU , MAURIN


PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée - Distillerie de la Verveine du Velay, Z.I. de Blavozy - 43700 - SAINT-GERMAIN-LAPRADE - France - SIREN 353821044


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2002 n°2214740 - Publication au BOPI 2002-01-31

Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490910 - Publication au BOPI 2009-01-08

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2012 n°2498221 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-04-30

Boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons sans alcool