NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR
Présentation de la marque NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR
Déposée le 22 janvier 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EVREUX), la marque française « NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NOYAU DE VERNON AU BLASON D'OR arrivera à expiration en date du 25 janvier 2026.
PAGES VEDRENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Renouvellement sans limitation n°2062344 - Publication au BOPI 1996-36
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2006 n°2305777 - Publication au BOPI 2006-01-20
Inscription le 8 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°490910 - Publication au BOPI 2009-01-08
Inscription le 18 avril 1996 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°200385 - Publication au BOPI 1996-04-18
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166493 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription - Concession de licence n°27566 - Publication au BOPI
Inscription le 19 février 1996 - AUTRE ACTE AFFECTANT L'EXISTANCE OU LA VALIDITE D'UNE MARQUE n°197813 - Publication au BOPI 1996-02-19
Inscription le 14 mars 1996 - Recours en restauration n°198947 - Publication au BOPI 1996-03-14
Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2016 n°2614417 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-01-25