Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARBUSE
PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93461478
Date de dépôt :
23/03/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/03/2013

Présentation de la marque ARBUSE

Déposée le 23 mars 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARBUSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-19 du 14 mai 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGES VEDRENNE domicilié(e) Distillerie de la Verveine du Velay - Z.I. de Blavozy,43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE (dossier no 2239178) - 43700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 821 044 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239178) - 75008 - France.

La marque ARBUSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93461478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBUSE est expirée depuis le 23 mars 2013.

PAGES VEDRENNE a également déposé les autres marques suivantes : LUDIVINE , CREATIVE SPIRITS , PAGES VV VERVEINE VELAY , , SECRETS DE VERGER , PRUNELLE DU VELAY BONNET , LIQUEURS VEDRENNE , J. BOULAY , LE BIRLOU , MAURIN


PAGES VEDRENNE, Société par actions simplifiée - Distillerie de la Verveine du Velay - Z.I. de Blavozy,43700 SAINT-GERMAIN-LAPRADE (dossier no 2239178) - 43700 - France - SIREN 353821044


Bureau D.A. CASALONGA - JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2239178) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 20 mars 2003 n°2239178 - Publication au BOPI 2003-03-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-36

Publication - Publication le 14 mai 1993 au BOPI 1993-19

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.