LE QUERCYROI
Présentation de la marque LE QUERCYROI
Déposée le 19 avril 1994 par PAGES Robert Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE QUERCYROI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE QUERCYROI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516571.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE QUERCYROI est expirée depuis le 19 avril 2004.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-45
Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22