SÉGAP
Présentation de la marque SÉGAP
Déposée le 12 mars 1986 par PAGES Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÉGAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque SÉGAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1346138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SÉGAP est expirée depuis le 12 mars 2006.
PAGES Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 12 février 1996 n°2063209 - Publication au BOPI 1996-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-34