Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TETE A TETE
Madame PAGES Michèle, épouse GESNOUIN

Numéro de dépôt :
1429000
Date de dépôt :
01/10/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/10/1997

Présentation de la marque TETE A TETE

Déposée le 1 octobre 1987 par madame PAGES Michèle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TETE A TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame PAGES Michèle domicilié(e) 37, rue de la Libération, 14950 BEAUMONT EN AUGE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI CONSEILS. - France.

La marque TETE A TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1429000.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TETE A TETE est expirée depuis le 1 octobre 1997.


Madame PAGES Michèle, épouse GESNOUIN - 37, rue de la Libération, 14950 BEAUMONT EN AUGE. - France


PROPI CONSEILS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-10

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraichir; produits panifiés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.