Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VERTIANE
Numéro de dépôt :
963377
Date de dépôt :
27/07/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque VERTIANE
Déposée le 27 juillet 1976 par Pages - La Verveine du Velay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « VERTIANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque VERTIANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 963377.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque VERTIANE est expirée depuis le 27 juillet 1986.
Pages - La Verveine du Velay a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-526