PAGES-LA VERVEINE DU VELAY, société anonyme, 2, Faubourg Saint-Jean, LE PUY (Haute-Loire).
Numéro de dépôt :
1237378
Date de dépôt :
31/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/1993
Présentation de la marque NUITÉE
Déposée le 31 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) PAGES-LA VERVEINE DU VELAY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NUITÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES-LA VERVEINE DU VELAY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.
La marque NUITÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1237378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAGES-LA VERVEINE DU VELAY, société anonyme, 2, Faubourg Saint-Jean, LE PUY (Haute-Loire). - France
SODEMA. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-43
Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, plantes médicinales, infusions, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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