Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NUITÉE
PAGES-LA VERVEINE DU VELAY, société anonyme, 2, Faubourg Saint-Jean, LE PUY (Haute-Loire).

Numéro de dépôt :
1223609
Date de dépôt :
04/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/01/1993

Présentation de la marque NUITÉE

Déposée le 4 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) PAGES-LA VERVEINE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NUITÉE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES-LA VERVEINE DU VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque NUITÉE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1223609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NUITÉE est expirée depuis le 4 janvier 1993.

PAGES-LA VERVEINE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : LA BOISSON DES HEURES CALMES , LENTIX , VELAYFLORE , RELAXSEL , (Marque figurative) , QUICK-CUP , CALMANE , VERTIANE , PAGES V VERVAINE DU VELAY , CEPDOR


PAGES-LA VERVEINE DU VELAY, société anonyme, 2, Faubourg Saint-Jean, LE PUY (Haute-Loire). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-21

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, hygiéniques et diététiques, emplâtres, matériel pour pansements, désinfectants. Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.