Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Charles KESSLER Choucroutier Alsacien
Pagès Jean-Paul, Raphaël, René

Numéro de dépôt :
99819627
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque Charles KESSLER Choucroutier Alsacien

Déposée le 19 octobre 1999 par Pagès Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Charles KESSLER Choucroutier Alsacien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-49 du 3 décembre 1999.

Le déposant est Pagès Jean-Paul, Raphaël, René, domicilié(e) 151 C Rue Francis de Presseusé, 69100 Villeurbanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul PAGÈS - France.

La marque Charles KESSLER Choucroutier Alsacien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99819627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles KESSLER Choucroutier Alsacien est expirée depuis le 19 octobre 2009.

Pagès Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : Profit Scanner


Pagès Jean-Paul, Raphaël, René - 151 C Rue Francis de Presseusé, 69100 Villeurbanne - France


Jean-Paul PAGÈS - France


Inscription le 14 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315489 - Publication au BOPI 2001-02-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 3 déc. 1999 au BOPI 1999-49

Viande, poisson et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, oeufs, lait, huiles et graisses comestibles : Tous ces produits provenant d'Alsace. Volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée " volailles d'Alsace ", produits laitiers (à l'exception de la crème fraîche fluide), crème fraîche fluide bénéficiant de l'indication géographique protégée " crème fraîche fluide d'Alsace ". Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir : tous ces produits provenant d'Alsace. Animaux vivants (à l'exception de la volaille), volaille vivante élevée selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'indication géographique protégée " volailles d'Alsace ", produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt : tous ces produits provenant d'Alsace. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops : tous ces produits provenant d'Alsace. Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins), vins bénéficiant de l'une des appellations d'origine comportant le terme " ALSACE " : Tous ces produits provenant d'Alsace. Restauration (alimentation).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.