PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES
Présentation de la marque PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES
Déposée le 3 juillet 1986 par PAGES FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES est expirée depuis le 3 juillet 1996.
PAGES FranÇois a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49