Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA NUIT DES PRESIDENTS
PAGES François

Numéro de dépôt :
1393904
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997
LA NUIT DES PRESIDENTS de PAGES François

Présentation de la marque LA NUIT DES PRESIDENTS

Déposée le 13 février 1987 par PAGES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA NUIT DES PRESIDENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAGES François, domicilié(e) 17, rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICSON - France.

La marque LA NUIT DES PRESIDENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1393904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA NUIT DES PRESIDENTS est expirée depuis le 13 février 1997.

PAGES François a également déposé les autres marques suivantes : UNE VILLE UN VILLAGE , LA NUIT DES PRESIDENTS , LE PRINTEMPS DES COMEDIENS , FIRST LE MAGAZINE DE TOUS LES ARTS DE VIVRE , CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC , CONCOURS DES REGIONS DE FRANCE , Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE , Résa+ , ARIA RECHERCHE ET INITIATIVES ARTISTIQUES , PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES


PAGES François - 17, rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. - France


ERICSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29

Supports d'enregistrement magnetiques-sonores et visuels-: disques, cassettes, films.Articles en papier et en carton: dépliants, affiches, cartes, livres, imprimés, revues, journaux. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.