Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC
PAGES FranÇois

Numéro de dépôt :
1414662
Date de dépôt :
03/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/1996
CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC de PAGES FranÇois

Présentation de la marque CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC

Déposée le 3 juillet 1986 par PAGES FranÇois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAGES FranÇois, domicilié(e) 17, rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERICSON - France.

La marque CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1414662.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTURE,GESTION,CONSEIL CGC est expirée depuis le 3 juillet 1996.

PAGES FranÇois a également déposé les autres marques suivantes : UNE VILLE UN VILLAGE , LA NUIT DES PRESIDENTS , LE PRINTEMPS DES COMEDIENS , FIRST LE MAGAZINE DE TOUS LES ARTS DE VIVRE , CONCOURS DES REGIONS DE FRANCE , Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE , Résa+ , ARIA RECHERCHE ET INITIATIVES ARTISTIQUES , PASSEPORT POUR LA MUSIQUE POUR LA DANSE POUR LE THEATRE POUR LA PEINTURE POUR LE CINEMA POUR L'AUDIOVISUEL POUR LA PHOTO POUR LES ARTS PLASTIQUES , FESTIVAL DU FILM D'AMOUR CINEMA D'AMOUR


PAGES FranÇois - 17, rue Vieille du Temple, 75004 PARIS. - France


ERICSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-49

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