Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE
Marque expirée - Marque en non vigueur
Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE
Monsieur PAGES François
Numéro de dépôt :
3377320
Date de dépôt :
29/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
29/08/2015
Présentation de la marque Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE
Déposée le 29 août 2005 par monsieur PAGES François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE »
Le déposant est monsieur PAGES François domicilié(e) Domaine de l'Amérique,13129 SALIN DE GIRAUD - 13129 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PAGES François domicilié(e) Domaine de l'Amérique,13129 SALIN DE GIRAUD - 13129 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bastide de l'Amérique MAS DE L'AMERIQUE Bastides de Provence PRINCIPAUTE DE L'AMERIQUE est expirée depuis le 29 août 2015.
Monsieur PAGES François - Domaine de l'Amérique,13129 SALIN DE GIRAUD - 13129 - France
Monsieur PAGES François - Domaine de l'Amérique,13129 SALIN DE GIRAUD - 13129 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16
Publication - Publication le 7 oct. 2005 au BOPI 2005-40
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière, constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier), placement de fonds. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux, revues et publications. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, voitures, minibus, camping-car, remorque, motos, scooters, bicyclettes, vélos tout terrain, patins à roulettes, de bateaux, scooters des mers, planche à voile, char à voile, surf à voile sur l'eau ou la neige ou de chevaux, véhicules hippomobiles. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions). Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de films sur bandes vidéo ou tout autre support. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique). Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Microédition. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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