Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERBOVELAY
PAGES DISTILLERIE DU VELAY, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1675650
Date de dépôt :
24/06/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/06/2001
HERBOVELAY de PAGES DISTILLERIE DU VELAY

Présentation de la marque HERBOVELAY

Déposée le 24 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) PAGES DISTILLERIE DU VELAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « HERBOVELAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAGES DISTILLERIE DU VELAY domicilié(e) 2 Faubourg Saint Jean, 43000 LE PUY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France.

La marque HERBOVELAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1675650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERBOVELAY est expirée depuis le 24 juin 2001.

PAGES DISTILLERIE DU VELAY a également déposé les autres marques suivantes : PAGES MILK-CUP , FRUIT'OS , VERTIANE , VERTIANE , SOUPIR DE PARIS , LA LIQUEUR DES CHOUANS , SPECIAL 5 L'INFUSION PAGES , PRUNELOU CASADEI , MARC D'AUVERGNE PAGES


PAGES DISTILLERIE DU VELAY, Société Anonyme - 2 Faubourg Saint Jean, 43000 LE PUY - France


Cabinet GERMAIN et MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

Conserves alimentaires, champignons secs, confitures, lentilles, fruits secs. Plantes ménagères, fruits sauvages

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.