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Marques déposées par PAGENEL Sylvain
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LA PACILIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PACILIE
PAGENEL Sylvain

Numéro de dépôt :
94517279
Date de dépôt :
19/04/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2004

Présentation de la marque LA PACILIE

Déposée le 19 avril 1994 par PAGENEL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PACILIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est PAGENEL Sylvain, domicilié(e) Villa "La Vigie", Chemin du Paradou, 06210 MANDELIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGENEL Sylvain - France.

La marque LA PACILIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PACILIE est expirée depuis le 19 avril 2004.

PAGENEL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : L'EAUTOROUTE


PAGENEL Sylvain - Villa "La Vigie", Chemin du Paradou, 06210 MANDELIEU - France


PAGENEL Sylvain - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-40

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.