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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGEARD MARRONNEAU
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TRAPEZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAPEZE
PAGEARD MARRONNEAU, SAS

Numéro de dépôt :
3827826
Date de dépôt :
02/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/05/2021
TRAPEZE de PAGEARD MARRONNEAU

Présentation de la marque TRAPEZE

Déposée par voie électronique le 2 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGEARD MARRONNEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRAPEZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-21 du 27 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAGEARD MARRONNEAU domicilié(e) 5 rue Louis Blériot - 86100 - CHATELLERAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 825 920 093 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAGEARD MARRONNEAU domicilié(e) 5 rue Louis Blériot - 86100 - CHATELLERAULT - France.

La marque TRAPEZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3827826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAPEZE est expirée depuis le 2 mai 2021.


PAGEARD MARRONNEAU, SAS - 5 rue Louis Blériot - 86100 - CHATELLERAULT - France - SIREN 825920093


PAGEARD MARRONNEAU - 5 rue Louis Blériot - 86100 - CHATELLERAULT - France


Publication - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Enregistrement sans modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 20 août 2012 - Transmission totale de propriété n°581650 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-20

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; Boîtes en bois ou en matières plastiques.