Déposée le 25 novembre 2004 par Page Centrale SPRL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BASILE BONIFACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-11 du 18 mars 2005.
Le déposant est Page Centrale SPRL domicilié(e) Rue de l'Aqueduc 173,1050 BRUXELLES - 1050 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Dalia Wyszegrodzki Page Centrale SPRL domicilié(e) Rue de l'Aqueduc 173,1050 BRUXELLES - 01050 - France.
La marque BASILE BONIFACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340100.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASILE BONIFACE est expirée depuis le 25 novembre 2014.
Page Centrale SPRL - Rue de l'Aqueduc 173,1050 BRUXELLES - 1050 - France
Madame Dalia Wyszegrodzki Page Centrale SPRL - Rue de l'Aqueduc 173,1050 BRUXELLES - 01050 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-28
Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498372 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
Landaus, poussettes, voitures d'enfants et buggys repliables ou non ainsi que leurs accessoires, à savoir bâches, capotes, auvents, toiles, filets, manchons pour les pieds placés dans les poussettes, housses de protection, sacs de transport et supports ou harnais de poussettes ; sièges de sécurité et sièges auto pour bébés et enfants ; trotteurs, bicyclettes et tricycles pour enfants. Sacs pour porter les bébés sur le corps, porte-bébés, sacs pour porter les enfants ; sacs et trousses de toilette (vides). Meubles, mobilier et éléments meublantsd'intérieur, notamment pour bébés et enfants, y compris matelas à langer, sièges d'enfants, chaises hautes et parcs pour bébés et enfants. Vêtements, chaussettes, chaussures, sandales, pantoufles et chapellerie pour bébés et enfants.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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