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Marques déposées par monsieur PAGANUCCI Gérard
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COTTON KRAFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COTTON KRAFT
Monsieur PAGANUCCI Gérard

Numéro de dépôt :
92405848
Date de dépôt :
17/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2002

Présentation de la marque COTTON KRAFT

Déposée le 17 février 1992 par monsieur PAGANUCCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COTTON KRAFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est monsieur PAGANUCCI Gérard domicilié(e) 23, Rue Raynouard, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard PAGANUCCI - France.

La marque COTTON KRAFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405848.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COTTON KRAFT est expirée depuis le 17 février 2002.


Monsieur PAGANUCCI Gérard - 23, Rue Raynouard, 75016 PARIS - France


Monsieur Gérard PAGANUCCI - France


Inscription le 29 septembre 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°68202 - Publication au BOPI 1992-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-40

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Papier, carton et produits en ces matières pour l'emballage.Sacs de plage en coton Vêtements en coton; Accessoires à savoir bonnet en coton, gants en coton, casquettes en coton, chapeaux en coton, écharpes en coton, bandeaux pour l'habillement en coton, chaussettes en coton, guêtres en coton, poignets en coton, ceintures en coton, pochettes en coton, bandanas en coton.Lacets en coton, boutons en coton, crochets en coton, illets en coton

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.