Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESPACE LUMINAIRE
PAGANETTI Michel

Numéro de dépôt :
1534147
Date de dépôt :
02/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/06/1999
ESPACE LUMINAIRE de PAGANETTI Michel

Présentation de la marque ESPACE LUMINAIRE

Déposée le 2 juin 1989 par PAGANETTI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESPACE LUMINAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PAGANETTI Michel, domicilié(e) 17 Rue de la Niche, 91800 Boussy ST Antoine - France.

La marque ESPACE LUMINAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESPACE LUMINAIRE est expirée depuis le 2 juin 1999.


PAGANETTI Michel - 17 Rue de la Niche, 91800 Boussy ST Antoine - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Appareils - d'Eclairage. Meubles - glaces - MIROIRS - CADRES

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.