Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MINIATO
Numéro de dépôt :
1492282
Date de dépôt :
29/09/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/09/1998
Présentation de la marque MINIATO
Déposée le 29 septembre 1988 par PAGANELLI Christine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MINIATO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MINIATO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492282.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINIATO est expirée depuis le 29 septembre 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12