Déposée par voie électronique le 25 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « PITT'N JOE »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) PAG domicilié(e) 9006 Avenue du Général Leclerc - 47000 - AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 515 250 264 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT-CHRETIEN domicilié(e) 111, Cours du Médoc - CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAG, Société A Responsabilité Limitée - 9006 Avenue du Général Leclerc - 47000 - AGEN - France - SIREN 515250264
SCHMIT-CHRETIEN - 111, Cours du Médoc - CS 40009 33070 BORDEAUX CEDEX - France
Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53
Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; produits laitiers ; mets à base de poisson et plats préparés à base de viande, poisson. ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre ; épices ; glace à rafraîchir ; préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, sauces (condiments), sauces à salades, mets à base de farine et plats préparés à base de riz. ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Services de restauration (alimentation), services visant à procurer des boissons et des aliments préparés pour la consommation à savoir : services de traiteurs, services rendus par des salons de thé, snack-bars, cantines, friteries, restaurations à libre-service ; restaurants rapides, restaurants drive-in, bars, cafés et autres établissements analogues ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets en plats préparés à emporter à savoir : services traiteurs ; services de traiteurs ; restauration à service rapide et permanent.
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