Déposée le 24 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAFEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SALT FRESH by pafex » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-50 du 16 décembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAFEX domicilié(e) LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAFEX domicilié(e) LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France.
La marque SALT FRESH by pafex a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876550.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SALT FRESH by pafex est expirée depuis le 24 novembre 2021.
PAFEX a également déposé les autres marques suivantes : FORTRESS
PAFEX, SAS - LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France
PAFEX - LES ESPLANES - 26230 - ROUSSAS - France
Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Enregistrement avec modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38
Inscription le 3 septembre 2012 - Rejet partiel n°583482 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-03
Inscription le 12 novembre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°588290 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Couches en matières textiles.
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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