Déposée le 10 août 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAF PRODUCTIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « QUELLE SEMAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-38 du 22 septembre 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAF PRODUCTIONS domicilié(e) 10, rue de Torricelli - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 328 220 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour domicilié(e) 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France.
La marque QUELLE SEMAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3046771.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PAF PRODUCTIONS, SAS - 10, rue de Torricelli - 75017 - PARIS - France - SIREN 421328220
Maître Stéphane HASBANIAN, Avocat à la Cour - 81, avenue Raymond Poincaré - 75116 - PARIS - France
Inscription le 28 août 2001 - Rejet partiel n°329407 - Publication au BOPI 2001-08-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-28
Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38
Renouvellement sans limitation le 27 juillet 2010 n°2447587 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-07-27
Inscription le 14 septembre 2017 - Changement de nom, de dénomination n°708027 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708025 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Inscription le 14 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708026 - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-09-14
Inscription le 19 avril 2018 - Changement de nom, de dénomination n°722114 - Publication le 18 mai 2018 au BOPI 2018-04-19
Inscription le 16 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745665 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16
Appareils de radio. Appareils photographiques. Cassettes audio et vidéo ; bandes vidéo. Disques acoustiques, disques compacts (audio et vidéo), disques magnétiques, disques optiques, disques laser ; disques souples. Cartouche de jeux vidéo ; carte à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques ; cartes magnétiques d'identification. Équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Logiciels ; cédéroms Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir : sacs, sachets films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chappellerie Agence de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires, diffusion et distribution de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Diffusion de programmes de télévision Publicité télévisée. Messagerie électronique. Transmission d'information contenue dans des centres serveurs vocaux. Agences de presse et d'informations. Télévision par câbles, radiophonie mobile ; communications par terminaux d'ordinateurs. Services de télécommunication, de messagerie électronique par réseaux nationaux et internationaux (Internet) Divertissement télévisé et radiographique ; diffusion de divertissements radiophoniques et télévisés notamment réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet). Activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Édition de livres, de revues. Production de disques. Agence de modèle pour artistes. Montage de programmes radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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